Mentions légales

Editeur

BOSC Design
Siège Social : 8 bd Victor Hugo 13210, Saint-Remy-de-Provence
N° SIRET : 95333295400015
Tél. 04 90 92 10 81
Directeur de la publication : Jean Bosc
Information site : https://shop.bosc-design.com/
Mail : contact@bosc-architectes.com

Hébergement

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Concept et production

Webdesign et développement : Romane Design Graphique etc.

Données personnelles

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site Web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. L’utilisateur est également informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site web dont le contact est le suivant : contact@bosc-architectes.com

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, les textes, graphismes, logos, sons, photos, animations) sont la propriété exclusive de la société BOSC Design. En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.